Conditions générales de vente

1. Prestations proposées

Amélie Monkarey propose notamment :

• des séances individuelles au cabinet, situé à La Médiane, 255 rue de Créqui, 69003 Lyon, ou en visioconférence, partout en France ;
• des parcours d'accompagnement individuel, au cabinet ou en visio, comprenant plusieurs séances ;
• des ateliers collectifs et ateliers thématiques, organisés dans des lieux partenaires à Lyon, Oullins et aux alentours.

La sophrologie est une pratique d’accompagnement qui ne constitue ni un diagnostic médical ni un traitement médical. Elle ne se substitue pas à un suivi médical ni à un traitement prescrit par un professionnel de santé.

2. Tarifs

Les tarifs applicables sont ceux affichés sur le site, sur Liberlo ou communiqués au client avant la réservation. Le prix total de la prestation est porté à la connaissance du client avant son engagement.

Séances individuelles

Parcours d'accompagnement

TVA

Les prix indiqués sont exprimés en euros. Amélie Monkarey bénéficie du régime de la franchise en base de TVA : TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts.

Les prix affichés correspondent aux montants à régler par le client.

3. Modalités de paiement

Séances individuelles au cabinet ou en visioconférence

Les séances individuelles en visioconférence sont réglées avant le rendez-vous, par carte bancaire via Liberlo, par virement ou par Wero.

Les séances individuelles au cabinet sont réglées de la même façon avant le rendez-vous, ou en espèces sur place, au début de la séance.

Forfait d'accompagnement individuel

Les forfaits d’accompagnement sont réglés en une seule fois, avant la première séance du forfait, par carte bancaire via Liberlo, par virement ou par Wero, ou en espèces au cabinet.

En cas d’interruption d’un forfait, le client est invité à contacter Amélie Monkarey afin d’échanger sur les possibilités de pause ou d’arrêt de l’accompagnement. Toute pause et ses modalités de reprise sont convenues d’un commun accord et confirmées par écrit.

Le forfait est un engagement sur l’ensemble des séances prévues. En cas d’arrêt anticipé à l’initiative du client, les séances non réalisées ne sont pas remboursées, sauf motif légitime et justifié qui empêche de poursuivre l’accompagnement (par exemple une raison médicale ou un déménagement). Dans ce cas, les séances non réalisées sont remboursées au tarif unitaire du forfait.

Modes de paiement acceptés

Les moyens de paiement acceptés sont la carte bancaire via la plateforme Liberlo, le virement bancaire et Wero. Les espèces sont acceptées uniquement pour les prestations en présentiel (séances au cabinet et ateliers collectifs), réglées sur place.

Pour les ateliers collectifs ponctuels, le règlement est effectué à l’inscription, ou en espèces sur place le jour de l’atelier.

Les cours réguliers donnés au studio Arbol Flow sont réservés et réglés directement auprès du studio, selon ses propres conditions.

Le moyen de paiement retenu est précisé au moment de la réservation.

4. Réservation

La réservation d’une séance individuelle ou d’un accompagnement, au cabinet ou en visioconférence, peut être effectuée via la plateforme Liberlo, directement auprès d’Amélie Monkarey au moyen du formulaire de contact disponible sur son site internet, ou à la suite d’un échange téléphonique.

Les séances individuelles en visioconférence se déroulent via l’outil de visioconférence de Liberlo ou via kMeet, la solution de visioconférence d’Infomaniak, selon les modalités convenues lors de la réservation.

Les inscriptions aux ateliers collectifs s’effectuent selon les modalités précisées pour chaque atelier.

Avant toute confirmation, le client reçoit les informations nécessaires concernant la prestation choisie, son prix et ses modalités de paiement.

La réservation implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

5. Annulation, report et retard du client

Toute demande d’annulation ou de report doit être adressée à Amélie Monkarey dès que possible, par écrit (e-mail ou SMS), afin que la date de la demande puisse être établie. Une demande faite par téléphone est confirmée par écrit.

Conditions d’annulation, pour les séances individuelles comme pour les ateliers :

• Plus de 48 heures avant la séance ou l’atelier : annulation ou report sans frais.
• Entre 48 heures et 24 heures avant : des frais d’annulation correspondant à 50 % du prix peuvent être appliqués.
• Moins de 24 heures avant, ou en cas d’absence non signalée : des frais pouvant atteindre 100 % du prix peuvent être appliqués.

Pour une séance comprise dans un parcours, le prix pris en compte est le tarif unitaire du parcours.

En cas de circonstances exceptionnelles ou de force majeure dûment justifiées, la situation est examinée au cas par cas. Ces conditions s’appliquent sous réserve des dispositions légales impératives, notamment celles relatives au droit de rétractation des consommateurs.

Retard

En cas de retard du client, la séance est écourtée de la durée du retard afin de ne pas décaler les rendez-vous suivants. Elle reste due en totalité.

6. Annulation ou report par Amélie Monkarey

En cas d’impossibilité d’assurer une séance individuelle ou un atelier collectif, notamment lorsqu’un atelier ne réunit pas assez de participants, Amélie Monkarey en informe les personnes concernées dans les meilleurs délais et propose, lorsque cela est possible, une nouvelle date ou un nouveau créneau.

Si aucun report ne convient au client, ou si aucun report n’est proposé, les sommes versées au titre de la prestation annulée sont remboursées.

L’annulation par Amélie Monkarey ne donne lieu à aucun frais pour le client. Les droits du client prévus par la législation applicable restent préservés.

7. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur qui conclut un contrat à distance dispose en principe d’un délai de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Pour exercer ce droit, le client peut adresser à Amélie Monkarey une déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter, par courriel à l’adresse contact@ameliemonkarey.fr. Il peut également utiliser le formulaire type de rétractation figurant à la fin des présentes conditions générales de vente.

Si le client souhaite que la prestation commence avant la fin du délai de rétractation, il doit en faire la demande expresse. Lorsqu’une séance est réservée moins de quatorze jours à l’avance, il est demandé au client de confirmer par écrit (e-mail ou SMS) qu’il demande que la séance ait lieu avant la fin du délai et qu’il reconnaît perdre son droit de rétractation une fois la séance réalisée.

Si le client exerce son droit de rétractation après avoir demandé le commencement de la prestation avant la fin du délai, il peut être tenu de payer un montant proportionnel à la prestation déjà réalisée, dans les conditions prévues par la loi.

Lorsque la prestation a été entièrement exécutée avant la fin du délai de rétractation, le client ne perd ce droit que s’il a préalablement donné son accord exprès pour le commencement de l’exécution et reconnu qu’il perdrait son droit de rétractation une fois la prestation entièrement exécutée.

En cas de rétractation, Amélie Monkarey rembourse les sommes versées, déduction faite le cas échéant du montant proportionnel à la prestation déjà réalisée, au plus tard quatorze jours après avoir été informée de la décision du client, par le même moyen de paiement que celui utilisé pour le règlement, sauf accord du client pour un autre moyen.

Conformément à l’article L221-28, 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux ateliers collectifs, qui sont des activités de loisirs fournies à une date déterminée.

Les dispositions légales applicables au droit de rétractation prévalent sur toute clause contraire des présentes conditions générales de vente.

8. Déroulement des séances

Les séances de sophrologie reposent sur la participation active du client, dans le respect de son rythme, de ses besoins et de ses limites.

Le client est invité à signaler à Amélie Monkarey toute difficulté ou tout inconfort ressenti pendant une séance afin que les exercices puissent être adaptés si nécessaire.

La sophrologie est une pratique d’accompagnement et de bien-être. Elle ne constitue ni un diagnostic ni un traitement médical et ne se substitue pas à un suivi médical ou psychologique, ni à un traitement prescrit.

Les effets de l’accompagnement peuvent varier d’une personne à l’autre. Aucun résultat particulier ne peut être garanti.

9. Ateliers et précautions particulières

Atelier « Sophrologie x Lavande »

Les modalités et les éventuelles précautions particulières liées à chaque atelier sont communiquées aux participants avant leur inscription.

Pour les ateliers utilisant de la lavande ou d’autres substances susceptibles de provoquer des réactions, les participants sont invités à signaler en amont toute allergie ou sensibilité connue afin que les précautions adaptées puissent être envisagées.

En cas de doute sur la compatibilité de l’atelier avec leur situation personnelle, les participants sont invités à demander conseil à un professionnel de santé.

Amélie Monkarey veille à informer les participants des précautions pertinentes liées aux activités proposées. La participation à un atelier ne dispense pas chacun de respecter ses limites et les consignes données.

10. Confidentialité

Amélie Monkarey s’engage à respecter la confidentialité des informations personnelles et des échanges portés à sa connaissance dans le cadre des séances et des accompagnements, dans les limites prévues par la législation applicable.

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

11. Propriété intellectuelle

Les supports créés par Amélie Monkarey et remis dans le cadre des accompagnements restent protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation ou exception légale, ils ne peuvent être reproduits, diffusés ou transmis à des tiers sans autorisation préalable du titulaire des droits.

12. Responsabilité

Amélie Monkarey s’engage à exercer son activité avec sérieux et diligence, dans le respect de ses compétences professionnelles.

La sophrologie constitue une pratique d’accompagnement et de bien-être. Elle ne remplace pas un diagnostic, un traitement médical ou un suivi assuré par un professionnel de santé.

Les effets de l’accompagnement varient selon les personnes et leur situation. Aucun résultat précis ne peut être garanti.

Amélie Monkarey est assurée en responsabilité civile professionnelle pour son activité.

La responsabilité d’Amélie Monkarey s’apprécie conformément aux dispositions légales applicables. Aucune disposition des présentes conditions générales de vente ne saurait exclure ou limiter une responsabilité lorsque la loi ne le permet pas.

13. Médiation de la consommation

En cas de difficulté, le client est invité à adresser une réclamation écrite à Amélie Monkarey à l’adresse contact@ameliemonkarey.fr afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution du litige, le consommateur peut, sous réserve des conditions de recevabilité, saisir gratuitement le médiateur de la consommation suivant :

La saisine du médiateur suppose notamment qu’une réclamation écrite préalable ait été adressée au professionnel.

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les règles légales applicables à la compétence des juridictions s’appliquent.

15. Contact

Pour toute question concernant les prestations ou les présentes CGV :

16. Formulaire type de rétractation

Veuillez compléter et renvoyer ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.